Mentions légales et politique de confidentialité

Le site www.ecoute-et-bienetre.com est édité par:

Patrick BERLAND

Siège social

5 impasse des sources

26780 ESPELUCHE

Contact:

Tél. 06 82 86 13 20

e-mail:  patrick@ecoute-et-bienetre.com

Immatriculation:

Siret : 511 554 826 00020 - Code NAF: 9604Z

Représentant Légal : Patrick BERLAND

L'hébergement est assuré pas e-monsite.com

Tous droits réservés. Les textes et les images de ce site sont protégés par le droit d’auteur.
Ce site a été optimisé pour toutes les tailles d'écran : ordinateur de bureau, tablettes, mobiles et smartphones.

DÉFINITIONS

L’Éditeur : La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne.
Le Site : L’ensemble des sites, pages Internet et services en ligne proposés par l’Éditeur.
L’Utilisateur : La personne utilisant le Site et les services.

COLLECTE DES DONNÉES D’IDENTITÉ

Consultation libre

La consultation du Site ne nécessite pas d’inscription ni d’identification préalable. Elle peut s’effectuer sans que vous ne communiquiez de données nominatives vous concernant (nom, prénom, adresse, etc). Nous ne procédons à aucun enregistrement de données nominatives pour la simple consultation du Site.

NUMERO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE

Numéro d'identification TVA : Non applicable conformément à l'article 293-B du CGI

RGPD

Conformément à la RGPD, aucne information et données clients personnelles et confidentielles sont intégrées sur le site ni aucune base de données de l'entreprise.

FACTURES CLIENTS

Une facture est disponible pour tous les clients qui le demandent à la fin de la séance.

NATURE DES DONNÉES COLLECTÉES

Dans le cadre de l’utilisation du Site web, l’Éditeur est susceptible de collecter les catégories de données suivantes concernant ses Utilisateurs :

ses coordonnées lorsque l’Utilisateur utilise le formulaire de contact,

Formulaires de contact

Les données saisies dans le formulaire de contact ne servent qu’à répondre à l’Utilisateur et ne sont pas récupérées ni stockées par l’Editeur, à moins que l’Utilisateur ne choisisse d’utiliser ses services proposé par le biais du Site web. Ce formulaire est cependant soumis à acceptation de la part de l’Utilisateur afin que l’Editeur puisse les utiliser pour lui répondre.

COOKIES

Le Site utilise des cookies de fonctionnement dit « nécessaires » à la navigation, cookies qui ne collectent aucune informations personnelles.

Statistiques et mesures d’audience

Le Site utilise le service de e-monsite.com pour les statistiques d'accès. Ce service utilise des cookies.

Durée de conservation des cookies

Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois au maximum après leur premier dépôt dans le terminal de l’Utilisateur, tout comme la durée de la validité du consentement de l’Utilisateur à l’utilisation de ces cookies. La durée de vie des cookies n’est pas prolongée à chaque visite. Le consentement de l’Utilisateur devra donc être renouvelé à l’issue de ce délai.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce Site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site. Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web. Cependant, les vidéos Youtube utilisent le mode de confidentialité avancée qui n’utilise pas de cookie sur notre Site.

DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES TECHNIQUES

Les données techniques sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant.

COMMUNICATION DES DONNÉES PERSONNELLES À DES TIERS

Vos données ne font l’objet d’aucune communication à des tiers. Vous êtes toutefois informés qu’elles pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente.

MODIFICATION DES CGU ET DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En cas de modification des présentes CGU, engagement de ne pas baisser le niveau de confidentialité de manière substantielle sans l’information préalable des personnes concernées. Nous nous engageons à ne pas baisser le niveau de confidentialité de vos données de manière substantielle sans vous en informer et obtenir votre consentement.

DROIT APPLICABLE ET MODALITÉS DE RECOURS

Clause d’arbitrage

Vous acceptez expressément que tout litige susceptible de naître du fait des présentes CGU, notamment de son interprétation ou de son exécution, relèvera d’une procédure d’arbitrage soumise au règlement de la plateforme d’arbitrage choisie d’un commun accord, auquel vous adhérerez sans réserve.

© 2011 – Patrick Berland droits réservés
Entreprise individuelle - Siret : 511 554 826 00020
5 impasse des sources - 26780 Espeluche

Uniquement sur rendez-vous - Tél. 06 82 86 13 20

Mentions légales et politique de confidentialité
Contactez-moi et plan d'accès

Date de dernière mise à jour : 03/05/2024

  • Aucune note. Soyez le premier à attribuer une note !

Ajouter un commentaire

Anti-spam